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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 4 : Ventes des coupes et produits des coupes
Code forestier (nouveau)
Partie réglementaire
LIVRE II : BOIS ET FORÊTS RELEVANT DU RÉGIME FORESTIER
TITRE Ier : RÉGIME FORESTIER
Chapitre III : Bois et forêts de l'Etat
Section 4 : Ventes des coupes et produits des coupes
Sous-section 1 : Procédure et dispositions communes (2012-07-01-2999-01-01)
Sous-section 2 : Adjudication (2012-07-01-2999-01-01)
Sous-section 3 : Appel d'offres (2012-07-01-2999-01-01)
Sous-section 4 : Ventes de gré à gré (2012-07-01-2999-01-01)
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