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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre II : Organisation administrative
Code des transports
PARTIE RÉGLEMENTAIRE
QUATRIÈME PARTIE : NAVIGATION INTÉRIEURE ET TRANSPORT FLUVIAL
LIVRE III : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ET PORTS FLUVIAUX
TITRE IER : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
Chapitre II : Organisation administrative
Section 1 : Conseil d'administration (2013-03-28-2999-01-01)
Section 2 : Directeur général (2013-03-28-2999-01-01)
Section 3 : Contrôle de l'Etat (2013-03-28-2999-01-01)
Section 4 : Commissions territoriales (2013-03-28-2023-11-23)
Section 5 : Comité technique unique et comité technique unique de proximité (2014-10-23-2023-01-01)
Section 5 : Instances représentatives du personnel (2023-01-01-2999-01-01)
Section 6 : Délégués du personnel et représentation syndicale (2014-10-23-2022-08-12)
Section 6 : Négociation collective (2022-08-12-2999-01-01)
Section 7 : Régime d'organisation et d'aménagement du temps de travail applicable aux agents de droit public de Voies navigables de France (2016-05-27-2999-01-01)
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