Code du travail
Sous-section 4 : Travaux exposant aux vibrations mécaniques
1° Aux activités de retrait ou de confinement d'amiante ou de matériaux contenant de l'amiante, mentionnées à l'article R. 4412-114 ;
2° Aux activités et interventions susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante, mentionnées à l'article R. 4412-139, sur des flocages ou des calorifugeages contenant de l'amiante.
1° Acide cyanhydrique : fabrication et emploi industriel ;
2° Acide fluorhydrique : fabrication et utilisation directe au dépolissage du verre ;
3° Acide nitrique fumant : fabrication et manutention ;
4° Arsenic et ses composés oxygénés et sulfurés : fabrication, manipulation et emploi ;
5° Chlore : production et emploi dans la fabrication des hypochlorites ainsi que dans le blanchiment de la pâte à papier et de la cellulose ;
6° Esters thiophosphoriques : fabrication et conditionnement ;
7° Explosifs : fabrication et manipulation des engins, artifices ou objets divers en contenant ;
8° Mercure : travaux exposant aux vapeurs de mercure, et à ses composés ;
9° Méthyle : fabrication du bromure de méthyle, opérations de désinsectisation ou désinfection ;
10° Minerais sulfureux : grillage de ces minerais ;
11° Nitrocellulose : fabrication et utilisation à la préparation des produits nitrés qui en découlent, notamment celluloïde et collodion ;
12° Travaux exposant au plomb et à ses composés ;
13° Travaux suivants exposant à la silice libre :
a) Taille à la main, broyage, tamisage, sciage et polissage à sec de roches ou matières contenant de la silice libre ;
b) Démolition des fours industriels comportant des matériaux réfractaires contenant de la silice libre ;
c) Nettoyage, décapage et polissage au jet de sable, sauf lorsque ces travaux sont accomplis en système clos ;
d) Travaux de ravalement des façades au jet de sable ;
e) Nettoyage, ébarbage, roulage, décochage de pièces de fonderie ;
14° Tétrachloréthane : fabrication et emploi ;
15° Tétrachlorure de carbone : fabrication et emploi.
1° Acétylène : surveillance des générateurs fixes d'acétylène ;
2° Acide sulfurique fumant ou oléum : fabrication et manutention ;
3° Anhydride chromique : fabrication et manutention ;
4° Benzène, sauf pour les besoins de leur formation professionnelle ;
5° Chlorure de vinyle monomère ;
6° Cyanures : manipulation ;
7° Hydrocarbures aromatiques : travaux exposant à l'action des dérivés suivants, sauf si les opérations sont faites en appareils clos en marche normale :
a) Dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques, dinitrophénol ;
b) Aniline et homologues, benzidine et homologues, naphtylamines et homologues ;
8° Lithine : fabrication et manipulation ;
9° Lithium métal : fabrication et manipulation ;
10° Potassium métal : fabrication et manutention ;
11° Sodium métal : fabrication et manutention ;
12° Soude caustique : fabrication et manipulation.