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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre VII : Dispositions spécifiques à Saint-Barthélemy
Code monétaire et financier
Partie réglementaire
Livre VII : Régime de l'outre-mer
Titre VII : Dispositions spécifiques à Saint-Barthélemy
Chapitre Ier : Dispositions d'adaptation du livre Ier (2016-12-01-2022-11-25)
Chapitre II : Dispositions d'adaptation du livre II (2016-12-01-2022-11-25)
Chapitre III : Dispositions d'adaptation du livre VI (2016-12-01-2021-04-05)
Chapitre III : Dispositions d'adaptation du livre V (2021-04-05-2022-11-25)
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