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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 3 jours)
—
mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre VII : Prévention des facteurs de risques pour la santé
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Première partie : Protection générale de la santé
Livre Ier : Protection des personnes en matière de santé
Titre VII : Prévention des facteurs de risques pour la santé
Chapitre II : Prescription d'activité physique (2017-03-01-2999-01-01)
Chapitre III : Maisons sport-santé (2023-03-10-2999-01-01)
fr
en