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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 7 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre V : Profession de physicien médical
Code de la santé publique
Partie législative
Quatrième partie : Professions de santé
Livre II : Professions de la pharmacie et de la physique médicale
Titre V : Profession de physicien médical
Chapitre Ier : Règles liées à l'exercice de la profession (2017-01-21-2999-01-01)
Chapitre II : Dispositions pénales (2017-01-21-2999-01-01)
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