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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Aujourd'hui !)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Chapitre Ier : Lettre recommandée électronique
Code des postes et des communications électroniques
Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
LIVRE III : Autres services, dispositions communes et finales
TITRE Ier : Autres services
Chapitre Ier : Lettre recommandée électronique
Section 1 : Définition de la lettre recommandée électronique (2019-01-01-2999-01-01)
Section 2 : Exigences requises pour la lettre recommandée électronique (2019-01-01-2999-01-01)
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