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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 3 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code du travail

Partie réglementaire
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
  - Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
    - Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements
      - Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants

Section 13 : Organisation de la radioprotection

Sous-section 1 : Champ d'application (2018-07-01-2999-01-01)

Sous-section 2 : Désignation du conseiller en radioprotection (2018-07-01-2999-01-01)

Sous-section 3 : Mission du conseiller en radioprotection (2018-06-06-2999-01-01)

Sous-section 4 : Dispositions d'application (2018-07-01-2028-07-01)

Sous-section 4 : Modalités de désignation du conseiller en radioprotection (2028-07-01-2999-01-01)

Sous-section 5 : Opérationnel en radioprotection hors installation nucléaire de base (2028-01-01-2999-01-01)