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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 3 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 1 : Vérification des équipements de travail et des sources de rayonnements ionisants
Code du travail
Partie réglementaire
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements
Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants
Section 6 : Vérification de l'efficacité des moyens de prévention
Sous-section 1 : Vérification des équipements de travail et des sources de rayonnements ionisants
Paragraphe 1 : Désignation (2010-07-05-2018-07-01)
Paragraphe 1 : Vérification initiale (2018-07-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Missions (2010-07-05-2018-07-01)
Paragraphe 2 : Vérification périodique (2018-07-01-2999-01-01)
Paragraphe 3 : Moyens (2010-07-05-2018-07-01)
Paragraphe 3 : Vérification lors d'une remise en service (2018-07-01-2999-01-01)
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