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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 6 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre III : La formation professionnelle
Code du travail
Partie législative
Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
Livre V : Dispositions relatives à l'outre-mer
Titre II : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Chapitre III : La formation professionnelle
Section 1 : Financement de la formation professionnelle continue. (2008-05-01-2019-01-01)
Section 1 : Financement de la formation professionnelle (2019-01-01-2999-01-01)
Section 2 : Parrainage. (2008-05-01-2999-01-01)
Section 2 bis : Autres dispositifs (2018-01-01-2999-01-01)
Section 3 : Stagiaire de la formation professionnelle. (2008-05-01-2999-01-01)
Section 3 bis : Comité régional de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles (2014-03-07-2999-01-01)
Section 3 ter : Comité paritaire interprofessionnel régional pour l'emploi et la formation (2014-03-07-2019-01-01)
Section 4 : Dispositions d'adaptation. (2008-05-01-2999-01-01)
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