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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre V : ACHEVEMENT DE LA PROCÉDURE
Code de la commande publique
Partie réglementaire
TROISIÈME PARTIE : CONCESSIONS
Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre II : PROCÉDURE DE PASSATION
Chapitre V : ACHEVEMENT DE LA PROCÉDURE
Section 1 : Information des candidats et des soumissionnaires évincés (2019-04-01-2999-01-01)
Section 2 : Signature électronique (2019-04-01-2018-12-27)
Section 2 : Signature du contrat de concession (2019-04-01-2999-01-01)
Section 3 : Avis d'attribution (2019-04-01-2999-01-01)
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