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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de la commande publique

Partie réglementaire
- DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
  - Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
    - Titre VI : RÈGLES APPLICABLES AUX PROCÉDURES DE PASSATION ET AUX TECHNIQUES D'ACHAT
      - Chapitre II : RÈGLES APPLICABLES AUX TECHNIQUES D'ACHAT

Section 1 : Accords-cadres

Sous-section 1 : Dispositions générales (2019-04-01-2999-01-01)

Sous-section 2 : Dispositions propres aux marchés subséquents (2019-04-01-2999-01-01)

Sous-section 3 : Dispositions propres aux bons de commande (2019-04-01-2999-01-01)