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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 3 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre IV : PHASE DE CANDIDATURE
Code de la commande publique
Partie réglementaire
DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
Titre IV : PHASE DE CANDIDATURE
Chapitre Ier : MOTIFS D'EXCLUSION DE LA PROCÉDURE DE PASSATION (2019-04-01-2999-01-01)
Chapitre II : CONDITIONS DE PARTICIPATION (2019-04-01-2999-01-01)
Chapitre III : CONTENU DES CANDIDATURES (2019-04-01-2999-01-01)
Chapitre IV : EXAMEN DES CANDIDATURES (2019-04-01-2999-01-01)
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