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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 2 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre Ier : Documents patrimoniaux
Code du patrimoine
Partie réglementaire
LIVRE III : BIBLIOTHÈQUES
TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES
Chapitre Ier : Documents patrimoniaux
Section 1 : Dispositions communes (2020-03-06-2999-01-01)
Section 2 : Documents patrimoniaux appartenant aux collectivités territoriales ou à leurs groupements (2020-03-06-2999-01-01)
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