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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre Ier : Bibliothèque nationale de France
Code du patrimoine
Partie réglementaire
LIVRE III : BIBLIOTHÈQUES
Titre IV : BIBLIOTHÈQUES NATIONALES
Chapitre Ier : Bibliothèque nationale de France
Section 1 : Dispositions générales (2020-03-06-2999-01-01)
Section 2 : Organisation administrative (2020-03-06-2999-01-01)
Section 3 : Régime financier (2020-03-06-2999-01-01)
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