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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code rural et de la pêche maritime

Partie réglementaire
- Livre VII : Dispositions sociales
  - Titre II : Organisation générale des régimes de protection sociale des professions agricoles
    - Chapitre III : Organismes de protection sociale des professions agricoles
      - Section 4 : Fonctionnement financier et comptable des caisses de mutualité sociale agricole et autres organismes habilités
        Sous-section 3 : Le directeur comptable et financier

Paragraphe 2 : Missions du directeur comptable et financier

Sous-paragraphe 1 : Domaine propre de l'agent comptable. (2005-04-22-2021-09-29)

Sous-paragraphe 1 : Domaine propre du directeur comptable et financier (2021-09-29-2999-01-01)

Sous-paragraphe 2 : Encaissement. (2005-04-22-2999-01-01)

Sous-paragraphe 3 : Règlements des dépenses. (2005-04-22-2999-01-01)

Sous-paragraphe 4 : Garde des fonds et valeurs. (2005-04-22-2999-01-01)

Sous-paragraphe 5 : Justification des opérations comptables. (2005-04-22-2999-01-01)

Sous-paragraphe 6 : Rupture de l'équilibre de la comptabilité. (2005-04-22-2999-01-01)