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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code des transports

PARTIE RÉGLEMENTAIRE - Arrêtés
- DEUXIÈME PARTIE : TRANSPORT FERROVIAIRE OU GUIDÉ
  - LIVRE II : INTEROPÉRABILITÉ, SÉCURITÉ, SÛRETÉ DES TRANSPORTS FERROVIAIRES OU GUIDÉS
    - TITRE VII : RÉGIME DE SÛRETÉ DE LA PARTIE FRANÇAISE DE LA LIAISON FIXE TRANS-MANCHE
      - Chapitre unique
        Section 5 : Contrôles de sûreté

Sous-section 5 : Contrôle des trains trans-Manche de fret

Paragraphe 1 : Règles générales (2023-01-08-2999-01-01)

Paragraphe 2 : Règles relatives à l'utilisation d'un équipement de détection de traces d'explosifs (2023-01-08-2999-01-01)

Paragraphe 3 : Règles relatives à l'utilisation d'un portique mobile de détection par imagerie radioscopique (2023-01-08-2999-01-01)