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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 2 : Allocations directes au développement de projets
Code du cinéma et de l'image animée
Annexe : RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES AIDES FINANCIÈRES DU CENTRE NATIONAL DU CINÉMA ET DE L'IMAGE ANIMÉE
Livre II : SOUTIEN À LA CRÉATION CINÉMATOGRAPHIQUE ET À LA DIFFUSION EN SALLE
Titre I : AIDES FINANCIÈRES À LA CRÉATION DES ŒUVRES CINÉMATOGRAPHIQUES DE LONGUE DURÉE
Chapitre II : Aides financières à l'élaboration et au développement de projets d'œuvres cinématographiques de longue durée
Section 2 : Aides financières automatiques
Sous-section 2 : Allocations directes au développement de projets
Paragraphe 1 : Objet et conditions d'attribution (2023-02-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Procédure et modalités d'attribution (2023-02-01-2999-01-01)
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