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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Aujourd'hui !)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 2 : Aides à la réécriture de scénario
Code du cinéma et de l'image animée
Annexe : RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES AIDES FINANCIÈRES DU CENTRE NATIONAL DU CINÉMA ET DE L'IMAGE ANIMÉE
Livre IV : SOUTIEN À LA DIVERSITÉ DE LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION AUPRÈS DES PUBLICS
Titre I : AIDES FINANCIÈRES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION DES ŒUVRES CINÉMATOGRAPHIQUES ET AUDIOVISUELLES DE COURTE DURÉE
Chapitre I : Aides financières à la production, à l'élaboration et au développement des œuvres cinématographiques et audiovisuelles de courte durée
Section 3 : Aides financières sélectives
Sous-section 2 : Aides à la réécriture de scénario
Article 411-32 consolidé
en vigueur
depuis le mercredi 1 février 2023
Les aides à la réécriture de scénario sont attribuées dans les cas prévus aux 2° et 3° de l'
article 411-27
.
Paragraphe 1 : Subventions (2023-02-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Bourses de résidence (2023-02-01-2999-01-01)
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