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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre II : Attributions
Code de l'artisanat
Partie réglementaire
Livre III : INSTITUTIONS DU SECTEUR DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT
Titre III : CMA FRANCE
Chapitre II : Attributions
Section 1 : Attributions générales (2023-07-01-2999-01-01)
Section 2 : Attributions particulières en matière d'examens professionnels (2023-07-01-2999-01-01)
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