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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 4 jours)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre Ier : Règles générales
Code des transports
PARTIE RÉGLEMENTAIRE
SIXIÈME PARTIE : AVIATION CIVILE
Livre V : LE PERSONNEL NAVIGANT
Titre II : LE PERSONNEL NAVIGANT PROFESSIONNEL
Chapitre Ier : Règles générales
Section 1 : Catégories (2023-11-01-2999-01-01)
Section 2 : Limite d'âge en transport aérien public (2023-11-01-2999-01-01)
Section 3 : Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (2023-11-01-2025-12-29)
Section 4 : Discipline (2023-11-01-2025-12-29)
Section 3 : Discipline (2025-12-29-2999-01-01)
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