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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 4 jours)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre VII : Retraites
Code des transports
PARTIE RÉGLEMENTAIRE
SIXIÈME PARTIE : AVIATION CIVILE
Livre V : LE PERSONNEL NAVIGANT
Titre II : LE PERSONNEL NAVIGANT PROFESSIONNEL
Chapitre VII : Retraites
Section 1 : Affiliation à la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (2023-11-01-2999-01-01)
Section 2 : Conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (2023-11-01-2999-01-01)
Section 3 : Cotisations (2023-11-01-2999-01-01)
Section 4 : Constitution et liquidation des droits à pension (2023-11-01-2999-01-01)
Section 5 : Calcul de la pension (2023-11-01-2999-01-01)
Section 6 : Réversion (2023-11-01-2999-01-01)
Section 7 : Dispositions diverses (2023-11-01-2999-01-01)
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