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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Livre VI : Lutte contre les usages détournés et dangereux de produits de consommation courante
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
Livre VI : Lutte contre les usages détournés et dangereux de produits de consommation courante
Chapitre unique (2023-12-22-2999-01-01)
Titre Ier : Prévention et lutte contre le dopage (2003-05-27-2006-12-31)
Titre II : Surveillance médicale des sportifs (2004-02-08-2007-07-25)
Titre III : Interdictions, contrôles et sanctions (2003-05-27-2007-07-25)
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