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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 3 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Sous-section 2 : Organisation administrative
Code de la recherche
Partie réglementaire
Livre III : LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE
Titre II : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF
Chapitre VIII : AUTRES ÉTABLISSEMENTS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF
Section unique : Académie des technologies
Sous-section 2 : Organisation administrative
Article R328-3 consolidé
en vigueur
depuis le lundi 1 janvier 2024
L'Académie des technologies est administrée par un conseil académique.
Elle est dirigée par un président.
Paragraphe 1 : L'assemblée de l'Académie des technologies (2024-01-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Le conseil académique de l'Académie des technologies (2024-01-01-2999-01-01)
Paragraphe 3 : La présidence de l'Académie des technologies (2024-01-01-2999-01-01)
fr
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