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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de la santé publique

Partie réglementaire
- Quatrième partie : Professions de santé
  - Livre préliminaire : Dispositions communes
    - Titre II : Développement professionnel continu et certification périodique des professionnels de santé
      - Chapitre II : Certification périodique des professionnels de santé

Section 3 : Procédure de certification périodique

Sous-section 1 : Champ d'application (2024-03-25-2999-01-01)

Sous-section 2 : Contenu de l'obligation (2024-03-25-2999-01-01)

Sous-section 3 : Référentiels de certification périodique (2024-03-25-2999-01-01)

Sous-section 4 : Modalités d'exonération de l'obligation (2024-03-25-2999-01-01)

Sous-section 5 : Règles de computation (2024-03-25-2999-01-01)