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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre II : Certification périodique des professionnels de santé
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Quatrième partie : Professions de santé
Livre préliminaire : Dispositions communes
Titre II : Développement professionnel continu et certification périodique des professionnels de santé
Chapitre II : Certification périodique des professionnels de santé
Section 1 : Conseil national de la certification périodique (2022-05-13-2999-01-01)
Section 2 : Comptes individuels de certification périodique (2023-01-01-2025-12-28)
Section 3 : Procédure de certification périodique (2024-03-25-2025-12-28)
Section 2 : Procédure de certification périodique (2025-12-28-2999-01-01)
Section 3 : Modalités de contrôle de la certification périodique (2025-12-28-2999-01-01)
Section 4 : Comptes individuels et traitement de données à caractère personnel dénommé " Ma Certif'Pro Santé " (2025-12-28-2999-01-01)
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