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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 10 : Praticiens associés contractuels temporaires
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Sixième partie : Etablissements et services de santé
Livre Ier : Etablissements de santé
Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
Chapitre II : Praticiens hospitaliers
Section 10 : Praticiens associés contractuels temporaires
Sous-section 1 : Dispositions générales (2024-12-22-2999-01-01)
Sous-section 2 : Recrutement (2024-12-22-2999-01-01)
Sous-section 3 : Obligations de service (2024-12-22-2999-01-01)
Sous-section 4 : Rémunération (2024-12-22-2999-01-01)
Sous-section 5 : Congés et droit syndical (2024-12-22-2999-01-01)
Sous-section 6 : Discipline et insuffisance professionnelle (2024-12-22-2999-01-01)
Sous-section 7 : Cessation de fonction (2024-12-22-2999-01-01)
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