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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Sous-section 2 : Equivalence de titre ou diplôme
Code général de la fonction publique
PARTIE RÉGLEMENTAIRE
Livre III : RECRUTEMENT
Titre II : RECRUTEMENT DES FONCTIONNAIRES
Chapitre V : RECRUTEMENT PAR CONCOURS
Section 2 : Admission à concourir
Sous-section 2 : Equivalence de titre ou diplôme
Paragraphe 1 : Dispositions générales (2025-10-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Equivalence de titre ou diplôme sanctionnant un niveau d'études déterminé (2025-10-01-2999-01-01)
Paragraphe 3 : Equivalence de titre ou de diplôme spécifique (2025-10-01-2999-01-01)
fr
en