Titre III : Chauffage et ravalement des immeubles - Lutte contre les termites.

Chapitre Ier : Chauffage et refroidissement des immeubles et performance énergétique. (2007-03-21-2016-01-01)

Chapitre Ier : Performances énergétiques des immeubles et prévention des intoxications par le monoxyde d'azote (2016-01-01-2021-07-01)

Chapitre Ier : Chauffage des immeubles (2000-07-05-2007-03-21)

Chapitre II : Ravalement des immeubles. (2000-07-05-2021-07-01)

Chapitre III : Lutte contre les termites. (2000-07-05-2021-07-01)

Chapitre IV : Diagnostics techniques. (2006-09-15-2021-07-01)

Chapitre V : Economie des consommations d'eau dans les immeubles. (2007-05-11-2021-07-01)

Chapitre VI : Infrastructures pour la recharge des véhicules électriques dans les bâtiments et le stationnement sécurisé des vélos (2015-01-01-2021-01-01)

Chapitre VI : Infrastructures pour le stationnement sécurisé des vélos (2021-01-01-2021-07-01)

Chapitre VI : Annexe environnementale (2012-01-01-2012-04-22)

Chapitre VII : Annexe environnementale (2012-04-22-2021-07-01)

Chapitre VIII : Economies d'énergie dans les immeubles en copropriété (2012-12-06-2021-07-01)