Sous-section 1 : Principes de classement des substances et des préparations dangereuses. (2006-03-02-2018-11-07)
Sous-section 2 : Utilisation des substances et préparations dangereuses - Déclaration des substances et préparations. (2006-03-02-2018-11-07)
Sous-section 3 : Information sur les risques présentés par les produits chimiques. (2006-03-02-2018-11-07)
Sous-section 4 : Règles générales de prévention du risque chimique. (2006-03-02-2018-11-07)
Sous-section 5 : Contrôles du risque chimique sur les lieux de travail. (2006-03-02-2018-11-07)
Sous-section 6 : Règles particulières de prévention à prendre contre les risques d'exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (2006-03-02-2018-11-07)