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Wednesday, March 11, 2026
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Sous-section 2 : Les centres régionaux de documentation pédagogique
Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements.
Chapitre IV : La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques
Section 5 : Le Réseau Canopé
Sous-section 2 : Les centres régionaux de documentation pédagogique
Paragraphe 1 : Dispositions générales. (2006-05-24-2015-01-01)
Paragraphe 2 : Organisation administrative (2006-05-24-2015-01-01)
Paragraphe 3 : Régime financier des centres régionaux de documentation pédagogique. (2006-05-24-2015-01-01)
Paragraphe 4 : Le comité technique paritaire commun. (2006-05-24-2015-01-01)
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