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Tuesday, March 3, 2026
à 12h00
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Sous-section 1 : Repérage individuel
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les maladies animales réglementées
Chapitre Ier : Dispositions générales
Section 3 : Les mesures techniques et administratives générales
Sous-section 1 : Repérage individuel
Paragraphe 1 : Généralités. (2003-08-07-2006-12-23)
Paragraphe 2 : Identification des carnivores domestiques. (2003-08-07-2006-12-23)
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