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Tuesday, March 3, 2026
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Sous-section 2 : Appareils de levage mus à la main
Code du travail applicable à Mayotte
Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
LIVRE II : Réglementation du travail
TITRE III : Hygiène, sécurité et conditions de travail
CHAPITRE V : Mesures particulières de protection et de salubrité applicables aux établissements dont les salariés exécutent des travaux de bâtiment, des travaux publics et tous autres travaux concernant les immeubles
Section 2 : Appareils de levage, câbles, chaînes, cordages et crochets
Sous-section 2 : Appareils de levage mus à la main
I. - Installation et résistance des appareils. (2004-09-02-2018-11-07)
II. - Treuils, recettes, manoeuvres. (2004-09-02-2018-11-07)
III. - Transport ou élévation des salariés. (2004-09-02-2018-11-07)
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