Article R235-49 consolidé du Thursday, September 2, 2004, abrogé le Wednesday, November 7, 2018
Les treuils mus à la main ou tous autres appareils similaires (tels que les treuils à mâchoires) doivent être munis d'un dispositif de sécurité permettant leur immobilisation immédiate et s'opposant à un retour de manivelle ou au déplacement intempestif de l'organe de commande.
Article R235-50 consolidé du Thursday, September 2, 2004, abrogé le Wednesday, November 7, 2018
Les recettes utilisées pour les opérations de chargement ou de déchargement doivent satisfaire aux prescriptions de l'article R. 235-38.
Article R235-51 consolidé du Thursday, September 2, 2004, abrogé le Wednesday, November 7, 2018
Les dispositions des articles R. 235-39 à R. 235-42 sont applicables aux manoeuvres effectuées par les appareils de levage mus à la main.