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Next Tricoteuses Meeting — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Code du travail

Partie réglementaire ancienne - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre IX : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente
  - Titre VI : Des aides financières accordées aux stagiaires de formation professionnelle et de leur protection sociale
    - Chapitre Ier : Des aides financières accordées aux stagiaires de formation professionnelle

Section 2 : Modalités de calcul et de versement des rémunérations

Paragraphe 1 : Rémunérations versées aux stagiaires. (1984-07-01-2008-05-01)

Paragraphe 2 : Application des dispositions de l'article L. 961-4. (1984-07-01-2008-05-01)

Paragraphe 3 : Dispositions communes. (1984-07-01-2008-05-01)