Code du travail
Sous-section 8 : Dispositions spécifiques à certains agents chimiques dangereux
DENOMINATION : Benzène.
NUMERO CE (1) : 200-753-7
NUMERO inventaire CAS (2) : 71-43-2
VALEURS LIMITES d'exposition professionnelle (3) :
mg/m3 (4) : 3,25
ppm (5) : 1
OBSERVATIONS : Peau (6).
DENOMINATION : Bois (poussières de).
VALEURS LIMITES d'exposition professionnelle (3) :
mg/m3 (4) : 1
MESURES transitoires : Valeur limite (7) : 5 mg/m3 jusqu'au 30 juin 2005.
DENOMINATION : Chlorure de vinyle monomère.
NUMERO CE (1) : 200-831-0
NUMERO inventaire CAS (2) : 75-01-4
VALEURS LIMITES d'exposition professionnelle (3) :
mg/m3 (4) : 2,59
ppm (5) : 1
DENOMINATION : Plomb métallique et ses composés.
VALEURS LIMITES d'exposition professionnelle (3) :
mg/m3 (4) : 0,10
OBSERVATIONS : Limite pondérale définie en plomb métal (Pb).
MESURES transitoires : Valeur limite : 0,15 mg/m3 moyenne sur 40 heures jusqu'au 1er avril 2004.
(1) Inventaire européen des produits chimiques commercialisés (Einecs).
(2) Numéro du Chemical Abstract Service (American Chemical Society).
(3) La valeur limite d'exposition professionnelle est une valeur limite de moyenne d'exposition professionnelle mesurée ou calculée par rapport à une période de 8 heures.
(4) mg/m3 : milligrammes par mètre cube d'air à 20 °C et 101,3 kPa (760 mm de mercure).
(5) Ppm : parties par million en volume dans l'air (ml/m3).
(6) Une pénétration cutanée s'ajoutant à l'inhalation réglementée est possible.
(7) Mesurée ou calculée par rapport à une période de 8 heures.
Tableau non reproduit, consulter le fac-similé
Tableau non reproduit (consulter le fac-similé)
DENOMINATION : Benzène.
NUMERO inventaire européen (1) : 200-753-7
NUMERO inventaire CAS (2) : 71-43-2
VALEURS LIMITES mg/m3 (3) : 3,25
VALEURS LIMITES ppm (4) : 1
OBSERVATIONS : Peau (5)
MESURES transitoires : Valeur limite (6) : 3 ppm (9,75 mg/m3) jusqu'au 27 juin 2003
DENOMINATION : Chlorure de vinyle monomère (7).
NUMERO inventaire européen (1) : 200-831-0
NUMERO inventaire CAS (2) : 75-01-4
VALEURS LIMITES mg/m3 (3) : 2,59
VALEURS LIMITES ppm (4) : 1
(1) Inventaire européen des produits chimiques commercialisés (Einecs).
(2) Numéro du Chemical Abstract Service (American Chemical Society).
(3) mg/m3 : milligrammes par mètre cube d'air à 20 °C et 101,3 kPa (760 mm de mercure).
(4) ppm : parties par million en volume dans l'air (ml/m3).
(5) Une pénétration cutanée s'ajoutant à l'inhalation réglementée est possible.
(6) Mesurées ou calculées par rapport à une période de huit heures.
(7) La valeur limite est mesurée ou calculée par rapport à une période de huit heures.
Les femmes enceintes et les femmes allaitantes ne peuvent être affectées ou maintenues à des postes de travail les exposant au benzène.
L'employeur veille à ce que les travailleurs exposés n'accèdent au second vestiaire qu'après avoir déposé dans le premier leurs vêtements de ville et ne pénètrent dans ce dernier, postérieurement à toute intervention les exposant au plomb et à ses composés, qu'après leur passage dans les installations de douches.
L'employeur veille à ce que les travailleurs ne mangent pas et ne fument pas en vêtement de travail. Les travailleurs doivent manger en vêtement de ville ou porter une combinaison jetable, fournie par l'employeur.
Lorsque le lavage des vêtements de travail est effectué par une entreprise extérieure, ces vêtements sont transportés dans des récipients clos, comportant un affichage clairement lisible indiquant la présence de plomb, sans préjudice des dispositions prévues au d de l'article R. 231-56-8.
II. - La valeur limite biologique à ne pas dépasser est fixée à 400 microgrammes de plomb par litre de sang pour les hommes et 300 microgrammes de plomb par litre de sang pour les femmes.