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Next Tricoteuses Meeting — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers

REGLEMENT GENERAL DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (RGAMF)
- LIVRE III : Prestataires
  - TITRE Ier BIS : Sociétés de gestion de portefeuille de FIA
    - Chapitre Ier : Procédure relative à l'agrément, au programme d'activité et au passeport

Section 1 : Agrément et programme d'activité

Sous-section 1 : Délivrance de l'agrément (2013-08-14-2999-01-01)

Sous-section 2 : Retrait d'agrément et radiation (2013-08-14-2999-01-01)

Sous-section 3 : Démission (2013-08-14-2999-01-01)