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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Article R*142-28
Code des communes
Partie réglementaire
Organisation communale
Stations classées
Dispositions communes aux stations classées
Office du tourisme
Les offices de tourisme intercommunaux
Article R*142-28
Version consolidée du dimanche 20 mars 1977 au vendredi 11 février 1983
Le compte financier est présenté par le président au comité de direction qui en délibère et le transmet aux conseils municipaux pour approbation.
Il est apuré comme il est dit à l'article R. 142-18.
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