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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Aujourd'hui !)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
Accueil
Textes législatifs
Texte
Article R353-44
Code des communes
Partie réglementaire
Administration et services communaux
Protection contre l'incendie
SAPEURS-POMPIERS COMMUNAUX PROFESSIONNELS .
AVANCEMENT
Article R353-44
Version consolidée du vendredi 18 mars 1977 au dimanche 19 août 1979
Peuvent être inscrits sur la liste d'aptitude en vue d'une nomination à l'emploi de lieutenant chef de section principal les lieutenants chefs de section qui justifient d'au moins quatre ans de services effectifs en cette qualité.
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