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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article L841-1
Code de l'éducation
Partie législative
Troisième partie : Les enseignements supérieurs
Livre VIII : La vie universitaire
Titre IV : Les activités périuniversitaires, sportives et culturelles
Chapitre unique.
Article L841-1
Version consolidée du jeudi 22 juin 2000 au mardi 15 avril 2003
Les établissements de l'enseignement supérieur organisent et développent la pratique des activités physiques et sportives des étudiants et de leurs personnels.
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