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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 6 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article L3631-2
Code de la santé publique
Partie législative
Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
Livre VI : Lutte contre le dopage
Titre III : Interdictions, contrôles et sanctions
Chapitre Ier : Agissements interdits.
Article L3631-2
Version consolidée du jeudi 22 juin 2000,
abrogée
le jeudi 6 avril 2006
La liste des substances et procédés dopants établie par l'arrêté prévu
à l'article L. 3631-1
est la même pour toutes les disciplines sportives.
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