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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article D666-3-3
Code de la santé publique
Partie réglementaire ancienne - Décrets simples
Livre VI : Utilisation thérapeutique de produits d'origine humaine
Chapitre Ier : De la collecte du sang humain et de ses composants et de la préparation de leurs produits dérivés
Article D666-3-3
Version consolidée du vendredi 22 juillet 1994 au dimanche 26 février 1995
Sont également autorisées la remise au donneur des marques de reconnaissance prévues par la réglementation en vigueur ainsi que l'offre d'une collation consécutive au don.
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