Partie réglementaire
- Première partie : Protection générale de la santé
  - Livre III : Protection de la santé et environnement
    - Titre III : Prévention des risques sanitaires liés aux milieux et sécurité sanitaire environnementale
      - Chapitre III : Rayonnements ionisants
        Section 6 : Protection des personnes exposées à des rayonnements ionisants à des fins médicales ou médico-légales
        Sous-section 3 : Application du principe d'optimisation lors d'exposition aux rayonnements ionisants.

Article R1333-63

Pour les patients qui acceptent volontairement de se soumettre à une pratique de radiothérapie externe expérimentale, et qui devraient en retirer un avantage, le médecin réalisateur prévoit au cas par cas un niveau cible de dose.

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Code de la santé publique

Article R1333-63