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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article D711-12
Code du travail
Partie réglementaire ancienne - Décrets simples
Livre VII : Dispositions particulières à certaines professions
Titre Ier : Energie - Industries extractives
Chapitre Ier : Mines et carrières
Section 2 : Hygiène et sécurité - Services médicaux.
Paragraphe 2 : Obligations des médecins du travail.
Article D711-12
Version consolidée du vendredi 23 novembre 1973,
abrogée
le jeudi 1 mai 2008
Le médecin du travail participe à l'organisation des soins d'urgence, il est chargé de l'instruction des secouristes.
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