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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 5 jours)
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mardi 17 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article 212-167-5
Code du sport
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
Chapitre II : Enseignement du sport contre rémunération
Section 1 : Obligation de qualification
Sous-section 6 : Brevet d'Etat d'éducateur sportif
Paragraphe 11 : Validation des acquis de l'expérience
Article 212-167-5
Version consolidée du mercredi 14 janvier 2009,
abrogée
le mardi 11 juin 2024
Le jury propose la validation des épreuves au directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative, qui notifie sa décision au candidat.
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