REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure ou égale à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000.
    - Chapitre 242-16 : Protection du personnel.

Article 242-16.01

Roufs et superstructures
La résistance structurelle des roufs ou des superstructures est conforme au règlement d'un organisme agréé, compte tenu du navire et de sa zone d'opération.

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Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

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