Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement
Article 334-2
Avec l'autorisation de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, les établissements qui exercent une activité importante sur produits de base et disposent d'un portefeuille diversifié de ces produits peuvent utiliser, à la place des coefficients précédents, les coefficients d'écart de taux, de report et directionnels du tableau suivant :
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MÉTAUX PRÉCIEUX |
MÉTAUX |
PRODUITS |
PRODUITS |
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Coefficient d'écart de taux |
1,0 % |
1,2 % |
1,5 % |
1,5 % |
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Coefficient de report |
0,3 % |
0,5 % |
0,6 % |
0,6 % |
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Coefficient directionnel |
8,0 % |
10,0 % |
12,0 % |
15,0 % |