REGLEMENT GENERAL.
- Livre III : Règles d'approbation des équipements marins
  - Division 333 : Engins collectifs de sauvetage.
    - Chapitre 333-2 : Radeaux de sauvetage des navires de plaisance.

Article Annexe 333-2.A2

Illustration de l'article 333-2-12
Vous pouvez consulter le schéma dans le JO n° 228 du 01/10/2013 texte numéro 39 à l'adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20131001&numTexte=39&pageDebut=16293&pageFin=16298

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Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Article Annexe 333-2.A2