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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 5 jours)
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mardi 17 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article R2121-11
Code général des collectivités territoriales
Partie réglementaire
DEUXIEME PARTIE : LA COMMUNE
LIVRE Ier : ORGANISATION DE LA COMMUNE
TITRE II : ORGANES DE LA COMMUNE
CHAPITRE Ier : Le conseil municipal
Section 4 : Fonctionnement.
Article R2121-11
Version consolidée du samedi 13 février 2016,
abrogée
le vendredi 1 juillet 2022
Le compte rendu de la séance est affiché, par extraits, à la porte de la mairie et est mis en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.
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