MODÈLE DE REGISTRE SIMPLIFIÉ DES APPARAUX DE LEVAGE

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=ZZtnnSNOUFi3gn15qS54DCJ8wJorJFT_MbK-JkEwE60=

REGISTRE SIMPLIFIÉ DES APPAREILS DE LEVAGE ET DES ENGINS DE MANUTENTION DES NAVIRES

SIMPLITY REGISTER OF SHIP'S LIFTING APPLIANCE AND CARGO HANDLING GEAR

Nom du navire :

Name of ship

Numéro d'immatriculation :

Offical number

Signal distinctif :

Call sign

Port d'immatriculation :

Port of registry

Nom de l'armateur :

Name of owner

Numéro du registre :

Register number

Date de délivrance :

Date of issue

Délivré par :

Issued by

Signature et cachet

Signature and stamp

Nota.-Ce registre a été établi suivant le modèle international recommandé par le bureau International du Travail conformément à la Convention n° 152 de l'Organisation Internationale du Travail (O. I. T.)

Note.-This register has been drawn on the basis of the standard international form as recommended by the International Labour Office in accordance with ILO Convention n° 152.

Généralités

Les essais, examens et inspections portés dans ce registre sont conformes aux prescriptions de la Convention 152 et de la Recommandation 160 de l'O.I.T. Ils ont pour but d'assurer que les appareils de levage des navires sont certifiés à leur mise en service par une personne compétente et de démontrer périodiquement qu'ils sont maintenus en bon état de fonctionnement à la satisfaction des personnes visées à la division 214 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987.

Ce registre doit être tenu conformément aux dispositions contenues dans la division 214.

Le registre et les certificats concernant le matériel habituellement à bord du navire seront conservés pendant au moins cinq ans à compter de la date du dernier contrôle effectué.

General

The tests, examinations and inspections indicated in this Register are based on the requirement's of ILO Convention n° 152 and Recommendation n° 160. They are intended to ensure that ships' lifting appliances are initially certified by a competent person and to establish periodically that they continue to be safe working order to the satisfaction of a competent person as mentioned in the division 214 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 .

This register is to be kept in compliance with the provisions of division 214.

This Register and related Certificates for gear currently aboard the ship shall be preserved for at least five years after the date of the last entry.

CERTIFICAT D'ESSAI DES APPARAUX DE LEVAGE

Nom du navire :

Numéro d'immatriculation :

Signal distinctif :

Port d'immatriculation :

Nom de l'armateur :

Numéro ou marque d'identification	Description de l'appareil	Date de l'essai	Charge d'épreuve (tonne)	CMU (tonne)

Nom et adresse du fabricant ou du fournisseur :

Nom et adresse de l'organisme ou de la personne compétente qui a certifié l'essai :

Date : jj/mm/aaaa

Lieu :

Signature :

EXAMENS ANNUELS

Date	Lieu	Navire	Observation	Signature

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Article Annexe 214-3.A.7